construire son spot en légalité ?

faut marquer sur un panneau: le propriétaire décline toutes responsabilités en cas d'accident en tout cas en Suisse ca marche comme ca

Juste pour info : pour les assos il ya des contrats d'assurance collective type RAQVAM (maif je crois) ; pour les terrains privés c'est clair que ça dépend pas mal de la façon dont il est fermé, mais à voir la règlementation sur le cloturage des piscines privées, on peut être sûrs de rien !! Dans tous les cas si c'est un lieu passant c'est clair qu'un bon contact avec les autochtones permet de faire mieux passer la pillule (chez nous c'est les membres de la maison de retraite... "c'est bien les jeunes, z'êtes mieux là qu'à cramer des bagnoles !") ; notre mairie tolère l'utilisation d'un de ses terrains mais mettra en avant la violation de propriété privée si quelqu'un se cartonne dessus... Chaque cas est différent, mais attention à la responsabilité du président dans les assos !

Salu nous avec un pot on construi une piste sur son térrain mai c les chasseur ki vienent tiré ((en pleine montagne)) et tout le monde peu sy balader (((ou rider))) comment réagir en, cas de blem ????

indiquez dans un premier temps qu'il s'agit d'une propriété privée, chasse interdite... après, avec nos "amis" chasseurs, mieux vaut rester cool. faut pas oublier qu'ils ont une arme en main et des "cartouches de gros vin rouge qui tâche" dans la besace... ok, ils sont pas tous comme ça (heureusement!) mais les derniers que j'ai croisé dans le sud étaient fiers du gros engin qu'ils avaient dans les mains et tenaient à nous le faire savoir...

Bonjour à tous je déterre le topic pour une demande bien précise je voudrais avoir des conseils pour avoir le droit de retaper un ancien terrain de bicross de ma commune en trail. Nous sommes en train de monter le dossier donc si vous avez des conseils ça serait super sympas. Sinon je voudrais savoir si vous avez des dossier de vos assoces pour que je vois comment est ce que vous les avez monté. Merci

"nightmare" disait:

Bonjour à tous je déterre le topic pour une demande bien précise je voudrais avoir des conseils pour avoir le droit de retaper un ancien terrain de bicross de ma commune en trail. Nous sommes en train de monter le dossier donc si vous avez des conseils ça serait super sympas. Sinon je voudrais savoir si vous avez des dossier de vos assoces pour que je vois comment est ce que vous les avez monté. Merci

salut j'étais dans le meme cas que toi , malheureusement la mairie ne veux pas que le terrain de bicross soit amilioré et elle veut qu'il reste déstiné aux familles. la mairie ne peut aussi laisser un particulier aménager l'espace publique ..! voici le post de ma demande a+ et bonne chance http://www.vttfreeride.com/forum/demarche-adminsitrative-pour-un-spot-,vt18095.html

slt a tous . moi perso j'ai reperer un terrain qui me semblai propisse(1 hectare a plat vide et en friche) en me baladant dans mon blède et apres je me suis renseigner sur le proprietaire en mairie(on peu consulter les cadastres gratuitement et "anonymement") apres j'ai ete le voir et on parler du terrain qu'il n'y avait pas de structure pour la pratique du vtt, que les les flic et les ga de l'onf mettai des amande et nous empechai de faire du sport(faut argumenter a mort)et importan je lui ai presicer qu'il serai decharger de toute responsabliter et qu'un panneau serai mi a l'entré du terrain pour signaler les regles de bonne conduite (port du casque, terrain priver ,"le proprietaire denigre toute responsabiliter", ect... le proprio ma ensuite dit de faire ce que je voulai sur le terrain en respectai les lieux(normale quoi...) donc la courant janvier on ramene une pelteuse et du monde et on si met bien...1 hectare complet de piste de dirt race north shore ect...(je suis consient que j'ai eu beaucoup de chance quand meme )

[color=green][/color][size=12][/size]enfet moi j'ai eu beaucoup de chance car il y a 3ans mes parents on acheté un bois qui est juste derrière chez moi, donc quand moi est 2 de mes pote nous sommes mit au vélo (dirt-street-slopestyle) en aout , nous avons eu l'idée de faire tous cela dans le bois de mes parent et depuis notre terrain principal est ici et aucun risque que sa soit détruit ou autre! Donc voila juste pour dire qu'il n'y a rien de mieu que de faire sa dans un terrain vous apartenant !!!! alé bon ride a tous

y'a juste un détail: c'est pas donné à tout le monde d'avoir la chance de disposer d'un terrain privé en foret et en pente... mais bon, c'est cool pour toi!

Salut à tous, Je peux vous dépanner concernant la responsabilité en cas d'accident sur vos spot. Je commence le droit et j'ai tt un cours la dessus .... Voici la solution : efficace et gratuite. Ca a lair compliqué ms cets finalement assez simple. Vs devez créez "Une clause d'exonération totale de rsponsabilité délictuelle" En gros, Vous pouver prévenir par un panneau que vous netes pas responsables en cas daccidents, comme ds les pleines de jeux communales !!!!! C simple : Vous faites une affiche où vs inscrivez " L'utilisation des jeux ( du parcours, des bosses...etc ) est placée sous la responsabilité des parents ou accompagateurs" Vous ( ou la commune...) vous exonérez de tte responsabilité en mentionnant ça ! et hop, le tour est jouer ......... Ms attention, vs devez qd meme entretenir le site un minimum si cest public Cest + ou - ça. un bete panneau gratos peux vs sauvez en cas de problème. Mtn c différent selon que le terain soit a la mairie ou privé Si vs avez des questions.........

oui, mais si il n'y a pas d'accompagnateur? Si le terrain n'est pas censé être public? (je suppose qu'il faut rajouter un panneau "l'utilisation de la piste est formellement interdite à toute personne non autorisée". en plus du panneau sur la déclination de responsabilité pour ceux qui ont l'autorisation).

Nous sommes actuellement dans une impasse. La pratique du VTT en forêt nous devient strictement interdite. Afin de pratiquer notre sport, le VTT "freeride", nous utilisons les pentes des forêts de nos régions. Cela consiste à tracer des pistes agrémentées de temps en temps de bosses (aucune construction type noth-shore). Hors après presque 10ans de pratique sans problèmes, dans le respect de la nature (ne pas sortir des traces déjà faite, ramasser les déchets, avoir une impact minimum sur la faune et la flore?) l?ONF a décidé de raser toutes pistes et constructions. Après dialogue avec l?ONF et dépôt de dossier auprès du conseil régional d?IDF, ceux-ci nous ont expliqué qu?au sein d?une forêt doméniale se pose des problèmes de responsabilité civile vis-à-vis d?un tiers : personne ne souhaite se voir déclarer responsable en cas d?accident. Le problème c?est retrouvé lorsque nous avons décidé de déposer un dossier auprès d?un propriétaire privé? Après m?être renseigné avec des assurances, la FFC et regardé en détail les quelques lois qui régissent notre pratique, j?en arrive au constat que le VTT ne peut exister en forêt. De plus tant que la FFC n?aura édicté de cahier des charges concernant la construction de pistes ou bosses aucune assurance ne souhaitera se pencher sur le problème, donc aucune instance publique ne pourra raisonnablement autoriser notre pratique. Alors que dire? A l?heure actuelle j?ai acheté un VTT, qui selon la loi ne peut être utilisé dans la pratique pour laquelle il a été conçu. Ne souhaitant faire que du sport dans le respect de l?environnement, nous avons proposé de nombreuse solution (panneautage, délimitation de terrain, réunion régulière avec l?ONF?). Les seules réponses proposées sont la destruction systématique de nos aménagements de terrains et la menace d?amende. Malgré les pouvoirs qui sont offerts à nos agents afin de faire respecter la loi, je peux dire que le problème risque d?être récurrent à travers toutes la France et sans fin tant que les fabricants de VTT vendront des vélos en France.

L'année dernière nous avions construit un méga spot de north shore qui a malheureusement été détruit par le propriétaire, domage... Cette année nous nous somme mis dans la tête d'en recrrer un mais en règle ! pour pas qu'on nous le détruise ! Nous somme en plein montage d'un dossié, nous allons essayer de monter une assoc (car nous n'avons que 17 ans donc on va essayer , il parait qu'on peu si on est minimum 3 donc...) et nous allons déposer notr edossier a la mairie et li demander de nous trouver un endroit ou construire ! voilà si vous avez des recomendations a me filer pour éviter des déceptions ! de toute façon on l'achera pas l'affaire on va essayer de faire pression le plus possible.

non, il faut être aminimum deux majeurs pour monter une assoç'. contacte moi par MP si tu veux connaître en détail toutes les opérations nécéssaires à la création et a la gestion d'une association.

deux petit conseils:- Tu lit les régles de vttfreeride -Tu va dans la fonction recherche (en haut a gauche sur la page d'acceuil) et tu tape construction spot. Tu trouvera plein de bon article

salut,j'ai une petite question avec unpote on est entrain de se construire un bike park perso,mais on commence tout juste donc c'est pour ca que je vous demande maintenant,là où on pense s'installer est dans une forêt communale on veut faire un truc simpa mais discret!est ce necessaire de faire appel a la mairie pour leur dire qu'on veut creuser un ptit truc là bas?nous connaissons d'avance la reponse puisque se sera un "non" ferme sans aucune possibilité de discussion,ma region est tres fermé pour le developpement des sports et des jeunes.donc est ce qu'on doit continuer notre terrain ou alors etre obliger d'arreter de rider car la piste de dh la plus proche c'est la sarra a lyon,le champ de bosse le plus proche est a environ 45min de chez nous sachant qu'on est plutot freeride avec des sauts,donc ok là où on habite c'est pas pentu et pas de gros sauts mais on voudrait un truc pour progresser help me please

la réponse est très simple: tu peux creuser autant que tu veux, mais si la mairie découvre votre spot, elle le ferat détruire, et a ce moment la il serat trop tard pour pleurer. c'est à toi de faire ton choix.

bah je crois que je vais continuer!!! tant pi mais bon il vaut mieux tenter!

tu fais ce que tu veut mais moi j'ai passer beaucoup de temps a chaper (pendant toute les vacances etc...) sur un terrain qui était pas a moi et un jour et un jour le propriétaire est venu et il m'a tout fait détruire, et je peut te dire sa fait mal au coeur de voir des journées et des journées de travail détruites en 1h

Ouai je veux bien te croire mais etant donné que personne ne veut rien entendre a propos d'un spot on est un peu obligé!

"Nitrous52" disait:

tu ne risque rien même quand tu te fais gauler en train de cramer des bagnoles dans les rues, alors t'ira surment pas en taule pour avoir fait un pauvre tas de terre en pleine foret !!! longue vie aux "pauvres tas de terre" !

Si les jeunes crament des bagnoles c'est peut etre que le reste du systeme est aussi complexe que la lesgislation sur les différents trails et leur potentielle exploitation....Un labyrinthe.... Je cautionne pas mais je comprends...

"Nitrous52" disait:

des murs de 3 mètres de haut avec des bouts de verres éclaté collé dessus. Pis on mettrai des gardes armés jusqu'aux dents, des caméras infrarouges avec détecteur de chaleur couplées à une série de lance-rockets B12 et le premier qui rentre sans autorisation, ya tout qui lui PETE A LA GUEULE !!! ET LA, le môme, il fera moins le malin !!! non mais...

Rigolez pas...dans 3 mois ca rique d'être le cas...=ELECTIONS Un merci sincère pour les conseil Nitrous, c''est exactement ce que je cherchais. On va s'efforcer à les appliquer du mieux possible. Trail NorthShore/Dirt/Slope en construction dans mon jardin depuis a peu près 4 mois...environ 1ha semi boisé, quelques dénivelés et le ruisseau qui fait son chemin au milieu de tout ça...de toute beauté... A usage privé seulement...(les vrais collègues)....et sur "invitation" (parrainage)... Celui qui rentre sans autorisation aura affaire à la Dog Patrol...et ensuite à la clique...Ca tomberait bien on a besoin de remblais pour faire les bosses... Pas d'ouverture au public dans l'immédiat....mais qui sait...? Peut etre un jour... On est en liaison avec la communauté (pas de l'anneau)...mais des communes...on leur a fait miroiter le projet lors d'un rendez-vous dans leurs bureaux...et ils appellent de temps en temps pour prendre des nouvelles....C'est presque eux qui nous poussent....mais on ne se leurre pas... Une question: -Au point de vue sanitaire, y'a t-il des obligations particulières dans le cadre d'une ouverture au public? (Accès à l'eau potable,WC et le reste) Respect à tout ceux qui ne lachent pas l'affaire....et se bougent le Q pour notre passion commune. So long is the road...

une chose: bravo.

Ben nous , on a une mairie simpa ! Enfin , si on veut ! Je vous raconte l'histoire : En fevrier dernier (2006) , on a postuler une demande aupres de la mairie , pour qu'elle nous donne un terrain pour la pratique de notre cher sport ^^ . On a eu un bon terrain : un peu de foret + une clairiere pour des bosses ! Bref , on meme eu droit a l'ingenieur qui nous a fait les plans pour les bosses ! Mais depuis 1ans , rien ne c'était passé ! Ils avaient promis de nous faire nos bosses ! Bref en decembre on les relances ! Et la , il y a une semaine on nous a dit que les travaux allaient bientot commencé ! Si tout ce passe bien , dans un mois ou deux ! On ora notre champ de bosse tout frais payé par la maire Et dans le petit bois a coté , on a déja des passerelles , box etc... Vive la mairie de Dole ! Et surtout tous les contacts qu'ont a à la mairie a+