ratm54
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Je fait ce petit post pour compiler les différents article relatif à l'aspect réglementaire des spots freeride ou trace enduro.

Sur le shape de spot freeride :
onf.fr

master-droit-montagne.fr

Sur la responsabilité en cas d'accident dans une forêt :
rustica.fr

legifrance.gouv.fr

Un autre sympa issu du code forestier sur la Section 3 : Infractions commises en forêt d'autrui (Articles R163-4 à R163-9)
legifrance.gouv.fr


Notamment :
Article R163-7

Création Décret n°2012-836 du 29 juin 2012 - art. (V)

Le fait d'arracher des plants dans les bois et forêts est puni de l'amende prévue pour les contraventions de la 5e classe. (ie 1500 €)

Le contrevenant encourt également la peine complémentaire de confiscation de la chose qui a servi ou était destinée à commettre l'infraction ainsi que de la chose qui en est le produit.

ratm54
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Parait il que le spot de versailles à été rasé...
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Le premier lien m'a fait sourire quand tu vois dans quel état sont les spots après destruction ou bien quand ils "éclaircissent" la forêt pour la rentabiliser. Vla les traces de mini-pelles qu'il y a.
Oui le spot de Versailles a été rasé en novembre dernier déjà. Ce spot était connu dans le coin. Bizet a pas mal shapé dessus et il venait régulièrement s'y entrainer, il y a fait des belles vidéos. C'est un problème très récurent la destruction de spot en idf. Moi même, un de mes spots a été rasé. Il y en a qui croyaient à une certaine tolérance ou des accords officieux, alors que pas du tout.
davelepec
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Awesome (26 janv.) disait:

Le premier lien m'a fait sourire quand tu vois dans quel état sont les spots après destruction ou bien quand ils "éclaircissent" la forêt pour la rentabiliser. Vla les traces de mini-pelles qu'il y a.


Oui +1 plein d'exemple sur mon département(65)

Après l'aspect responsabilité je comprends qu'ils détruisent nos constructions illégales et qu'ils fassent raser des spots, les mecs se pointent sur nos spots souvent mineur et font n'importe quoi ils chutent se font mal et les parents portent plaintes pour trouver un coupable alors que ces parents laissent leur gamin sans surveillance et sans encadrement(en 15ans j'ai vu moulte fois se processus se répéter).

La solution dans l'illégalité c'est de rester discret(pas de diffusion d'image sur les reseau sociaux) et de ne pas rendre accessible les pistes (pour limiter les débutants souvent mineur)
kampfar
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Awesome (26 janv.) disait:

Le premier lien m'a fait sourire quand tu vois dans quel état sont les spots après destruction ou bien quand ils "éclaircissent" la forêt pour la rentabiliser. Vla les traces de mini-pelles qu'il y a.
Oui le spot de Versailles a été rasé en novembre dernier déjà. Ce spot était connu dans le coin. Bizet a pas mal shapé dessus et il venait régulièrement s'y entrainer, il y a fait des belles vidéos. C'est un problème très récurent la destruction de spot en idf. Moi même, un de mes spots a été rasé. Il y en a qui croyaient à une certaine tolérance ou des accords officieux, alors que pas du tout.

Triste pour Versailles. Vous voyez le problème, c'est que Bizet est un professionnel et que c'était son principal lieu d'entraînement et que la France n'est pas capable de donner les moyens à ses sportifs autres que les sports institutionnels. Ce qui coûte un pognon de dingue pour les stades et les gymnases, en investissement et en entretien et qui détruit beaucoup plus lourdement la nature, voir totalement, qu'un petit terrain avec quelques mouvements de terre. L'impact écologique de notre sport est nul par rapport à beaucoup d'autres sports soutenues foncièrement et financièrement par les pouvoirs publics.

Ratm, je lis tes liens ce soir et je reviens.
NBF-Ronron
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kampfar (27 janv.) disait:

Awesome (26 janv.) disait:

Le premier lien m'a fait sourire quand tu vois dans quel état sont les spots après destruction ou bien quand ils "éclaircissent" la forêt pour la rentabiliser. Vla les traces de mini-pelles qu'il y a.
Oui le spot de Versailles a été rasé en novembre dernier déjà. Ce spot était connu dans le coin. Bizet a pas mal shapé dessus et il venait régulièrement s'y entrainer, il y a fait des belles vidéos. C'est un problème très récurent la destruction de spot en idf. Moi même, un de mes spots a été rasé. Il y en a qui croyaient à une certaine tolérance ou des accords officieux, alors que pas du tout.

Triste pour Versailles. Vous voyez le problème, c'est que Bizet est un professionnel et que c'était son principal lieu d'entraînement et que la France n'est pas capable de donner les moyens à ses sportifs autres que les sports institutionnels. Ce qui coûte un pognon de dingue pour les stades et les gymnases, en investissement et en entretien et qui détruit beaucoup plus lourdement la nature, voir totalement, qu'un petit terrain avec quelques mouvements de terre. L'impact écologique de notre sport est nul par rapport à beaucoup d'autres sports soutenues foncièrement et financièrement par les pouvoirs publics.

Ratm, je lis tes liens ce soir et je reviens.


Un des problèmes majeurs, c'est déjà qu'on est vraiment un sport de niche.
Y a quand même plus grand monde qui fait du freeride comme Bizet.

Mais aussi et surtout que c'est un sport dangereux avec beaucoup de blessures, et ça, ça fait peur aux élus car si c'est un terrain communale, ils peuvent être tenu responsable des accidents en cas de mauvais entretiens ou de structures trop dangereuse.
Bref, personne n'a envie de prendre la responsabilité de ce type de terrain.

Donc la parade, c'est de faire des spots officiels mais soumis à licence ou cotisation pour être utilisé, avec parfois des horaires d'ouvertures.
Autant dire que ça calme beaucoup de pratiquant ou alors ça pousse à venir illégalement et forcément à ne rien respecter.
ratm54
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Clairement c'est la bonne approche et d'ailleurs la seule possible. Il faut un site officiel, supporté par une association qui endossera le risque.
Cela nécessite des gens stable (mentalement et géographiquement) et motivé.
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C'est aussi un des gros obstacles: avoir une équipe stable assez conséquente et dispo.
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ratm54 (27 janv.) disait:

Clairement c'est la bonne approche et d'ailleurs la seule possible. Il faut un site officiel, supporté par une association qui endossera le risque.
Cela nécessite des gens stable (mentalement et géographiquement) et motivé.


Oui et des municipalités ou communauté de commune prompte à accueillir de tel projet.

Exemple on a repris un spot autorisé par arrêté municipal à une ancienne association, on prends RDV avec l'actuel maire qui nous valide oralement notre projet, il vient voir le site et 2mois plus tard il nous pond un arrêté d'interdiction sans plus d'info.

On était près à ce monter en association(assurance etc...) à poser des chaines avec cadenas et à développer le site pour les débutants surtout pour le club du village qui sillonne notre piste sans pouvoir accéder aux modules.
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NBF-Ronron (27 janv.) disait:

Un des problèmes majeurs, c'est déjà qu'on est vraiment un sport de niche.
Y a quand même plus grand monde qui fait du freeride comme Bizet.


Je pense que j'ai mal compris ce que tu as voulu dire, parce qu'il y a beaucoup de monde qui aiment rouler les spots freeride/dh, sinon ce problème n'en serait pas un. Forcément, entre Bizet, Robert et les starlettes de youtube, il y a beaucoup de gens qui ont envie de faire pareil.
Le problème de fond est qu'on n'arrive pas à se fédérer pour légaliser, ce qui est normal quand on n'arrive déjà pas à motiver les gens pour simplement entretenir les spots (la faute à la mode de l'enduro, mais c'est un autre débat). D'ailleurs dans les vidéos youtube de Bizet, tu sens qu'il insiste sur le shape avant de rider à cause de ça. En idf, on sent qu'il y a une certaine tension, il y a par exemple 2 groupes facebook qui cumulent près de 2000 personnes, mais personne ne poste dessus, encore moins pour rassembler du monde ou juste pour parler de la vie sur les spots. Puis les bons derniers spots existants, soit disant secrets, se retrouvent maintenant sur-fréquentés, avec très peu de monde pour les entretenir, voire pire des visiteurs qui viennent reshaper l'existant sans demander aux locaux... Il y a même des spots qui n'ont pas été rasé, mais qui ont été abandonné par leurs shapeurs entre autre à cause de ce problème. Le fameux spot de Cheptain aussi fait peine à voir quand on connu la grande époque. Le dernier problème, c'est qu'on a pas l'appui des élus et c'est problématique pour monter un dossier. Les clubs, qui n'ont pas d'ailes "gravity" non plus, ce qui aurait permis de bouger un peu les choses.
La bonne nouvelle dans tout ce merdier, c'est qu'il y a des gens qui arrivent malgré tout à me faire mentir par rapport à tout ce que je viens d'écrire, en arrivant à légaliser leur petit spot dans leur coin et pour ça, je leur tire vraiment mon chapeau, ça donne espoir.
Message modifié 2 fois. Dernière modification par Awesome, 27/01/2021 - 14:02
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Oui, c'est ça, c'est en IdF, soit le plus gros bassin de population en France.

En dehors, la scène freeride est assez maigre et trop éparpillé pour arriver à vraiment fédérer les riders autour de quelques spots.
Surtout que maintenant, y a quasiment plus aucun event ou médiatisation de la discipline hors gros event type Rampage.

Y a du monde pour rouler en bikepark, mais c'est très dispersé et vient d'assez loin à chaque fois.
Pour un spot, il faut quand même un noyau dur de 10-20 perosnnes qui viennent régulièrement et file un coup de main comme pour le park à Hips ou autre spot du même genre.

Mais ça, c'est pas facile à trouver, les pionniers du fr ont parfois bougé, plus le temps de rouler, etc
Alors que les minots ont pas les moyens de se déplacer sur les spots.

Pour m'occuper d'un spot de dirt, ça fonctionne bien auprès des minots parce qu'on est juste à coté de la ville et qu'elle est desservi par le train venant d'une grand ville et d'une plus moyenne.
Sans le train, on aurait déjà beaucoup moins de jeunes, que ceux amenés par leur parents.

Donc au final, c'est un beau concours de circonstances qui fait que c'est possible et encore en mode survie grâce à quelques très motivés shapers.
Si ils partent, c'est fini, ça tient à rien du tout.

Ensuite, forcément, sans création d'associations et de lien officiel avec une mairie, cela ne sert à rien d'essayer de faire quelquechose, c'est forcément peine perdu.
Parce que même avec un assoc, c'est pas évident d'être pris sérieux.
jycstd
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Il y'a eu une jugement qui a fait jurisprudence sur la responsabilité du gestionnaire/proprio du terrain en cas de shape illégal et d'accident grave.
Ca tourne pas mal sur le web ici.

Après, pour la partie association, il y'a un spot où je passe de temps en temps où les jeunes se sont montés en association, mais ils ont eu la chance déjà de probablement avoir des gens "sérieux" pour monter le dossier auprès de la mairie, et d'avoir une mairie à l'écoute.
Car dans bien des communes, soit le maire/service sport n'en a rien à carrer/sont frileux et ça passe pas l'étape du premier lecteur, soit quand ils marchent y'a le club de chasse qui pointe son museau pour venir foutre son grain de sel.
Et moralité c'est souvent mission impossible, même quand il y'a des gens, qu'ils sont motivés et organisés.


EDIT : Je viens de voir que tu as déjà mis ce lien dans ton message initial RATM, sorry sorry :lol:
Message modifié 1 fois. Dernière modification par jycstd, 27/01/2021 - 14:28
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NBF-Ronron, tu as bien résumé. Si mon avenir professionnel dans la région était mieux tracé, je me serais lancé dans quelques chose, mais dans mon domaine le taf est assez fluctuent, au point qu'il y a un risque que je change de région voire de pays.

En attendant, on essaie d'être malin, d'être discret, on fait un max la police auprès des visiteurs et on shape de manière à utiliser au mieux les mouvements de terrain, histoire que ce soit encore roulable même si ça se fait détruire et ça donne toujours l'impression de rouler des singles techniques naturels. Sur notre ancien spot qui s'est fait rasé, on s'est rendu compte qu'il y a encore des enduristes qui viennent rouler et "shaper à la gopro", même s'il n'y a plus les doubles, passerelles, etc..
davelepec
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NBF-Ronron (27 janv.) disait:

Ensuite, forcément, sans création d'associations et de lien officiel avec une mairie, cela ne sert à rien d'essayer de faire quelquechose, c'est forcément peine perdu.
Parce que même avec un assoc, c'est pas évident d'être pris sérieux.


Oui mais tu crées une association dans le but de faire un spot pas pour avoir une association.

Une fois que tu as un accord verbal tu te lances pour les démarches.

Le problème des élus et je comprends leurs réticences c'est que quand tu présentes un projet ils s'attendent à 4 petits virages et 2 tas de terre, et 2 fois j'ai été mis devant le fait accompli une fois quelques bosses sorties de terre c'est direct machine arrière.

C'est mieux car on a stoppé toutes les démarches avant d'aller plus loin en gros ils veulent que gratuitement tu leur sortent des pistes de VTT tout public pourquoi pas des circuits mais pas un spot freeride avec des bosse de la taille d'un fourgon.

L'autre solution c'est l'achat de terrain mais c'est soit inaccessible en voiture soit le prix d'un terrain constructible pour des bois en pente car les mecs pensent que leur terrain vaut de l'or….
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Si t'as pas les élus derrière, c'est clair que c'est mort, il n'y a jamais d'accord officieux.
Au détour d'une sortie enduro dans les Yvelines, dans le bois d'Arcy, j'ai croisé un spot de dirt, légal, sur un terrain privé, abandonné... Les mecs ont eu la chance d'avoir un propriétaire sympa pour leur filer le terrain, mais le problème qu'ils ont eu, c'est que les riders ont aussi vieilli, ils sont barrés et personne pour aider à reshapper. Ca m'a fait de la peine.
Message modifié 1 fois. Dernière modification par Awesome, 27/01/2021 - 14:43
NBF-Ronron
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Oui et non.

Par exemple chez nous, des riders se sont fédérés en association pour former un club et devant l'ampleur du club, il leur a été beaucoup plus simples de demander une autorisation pour créer une piste de descente permanente en terrain communale.
Pareil pour une assoc pour créer des pistes enduros, ils ont commencé pour avoir du poids face aux élus, en créant des journées d'entretiens des sentiers, des randos regroupement de riders etc.

Devant le sérieux de l'association, la mairie est devenu partenaire alors que c'était pas gagné et pourtant ils n'ont toujours pas eu de pistes officielles.

Perso, je pense que c'est un préalable qui doit être crée dès qu'on a la volonté de développer qqchose.

Et pas l'inverse, soit un assoc pour faire officialiser un truc illégale, voué à l'échec car forcément comment faire confiance à des gens qui ont commencé illégalement.

Pour mon terrain de dirt, la condition, c'était qu'il fallait qu'il soit fermé, que l'accès soit réglementé et qu'il soit assuré.
La pistes de descente de mon club n'est accessible qu'au licencié du club qui ont payé la cotis ou aidé à travailler un certains nombres d'heures, en dehors de ces conditions, sans ça, un panneau dit clairement que l'accès est interdit et décline toutes responsabilités.
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NBF-Ronron (27 janv.) disait:

Et pas l'inverse, soit un assoc pour faire officialiser un truc illégale, voué à l'échec car forcément comment faire confiance à des gens qui ont commencé illégalement.

Le problème c'est que ça prend beaucoup de temps, pour un résultat incertain. Je suis d'accord que c'est bien cette démarche, dans ce sens la qu'il faut faire. Mais dans la réalité, tu vas pas laisser ton biclou dans ton garage pendant plusieurs années en attendant d'obtenir un petit bout de terre.
C'est un peu le problème de l'oeuf et de la poule. Sachant qu'en IDF, il y a pas masse de dénivelé. Si les élus, te disent ok, mais qu'ils te filent un terrain tout plat, t'es dégouté.
NBF-Ronron
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C'est la vie, on fait pas ça que pour soit mais pour les autres et pour les générations futures.

Perso, je roule assez peu sur mon spot, j'ai fait ça parce que personne n'allait le reprendre et que c'était la fin sans moi.

Maintenant, y a des bases saines pour ceux qui voudront reprendre.
Si on ne pense qu'à soit, on ne fait jamais rien qui va durer dans le temps.

C'est d'ailleurs la base du shape.
On shape pas dans l'idée de ne faire qu'une bosse pour la semaine d'après, on passe plusieurs mois à shaper un truc sans forcément rouler en pensant au future.
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J'aime bien ta mentalité.
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Faut avoir cette mentalité si on veut son spot.

Perso, je l'ai déjà fait dans un spot privé, des heures de tafs pour 2 descente avec quelques bosses de 30sec.
Sur mon terrain, on a la chance d'avoir un mec qui passait quasiment tout son temps libre là bas avec en proportion de temps : 60% de shape pour 30% de ride.

Le fait d'être devenu papa renforce encore plus cette envie pour que mon fils ait un terrain pour rouler.
J'ai d'ailleurs passé plus de temps avec lui dans la poussette et moi en train de shaper qu'à rouler.

Maintenant, on roule ensemble sur le pumptrack.

Après, j'adore aussi coaché, à mon niveau, les minots et les jeunes qui viennent.
Parce que y a rien de plus efficace pour fidéliser des gamins que de les faire progresser.
davelepec
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NBF-Ronron (27 janv.) disait:

Faut avoir cette mentalité si on veut son spot.

Perso, je l'ai déjà fait dans un spot privé, des heures de tafs pour 2 descente avec quelques bosses de 30sec.
Sur mon terrain, on a la chance d'avoir un mec qui passait quasiment tout son temps libre là bas avec en proportion de temps : 60% de shape pour 30% de ride.

Le fait d'être devenu papa renforce encore plus cette envie pour que mon fils ait un terrain pour rouler.
J'ai d'ailleurs passé plus de temps avec lui dans la poussette et moi en train de shaper qu'à rouler.

Maintenant, on roule ensemble sur le pumptrack.

Après, j'adore aussi coaché, à mon niveau, les minots et les jeunes qui viennent.
Parce que y a rien de plus efficace pour fidéliser des gamins que de les faire progresser.


Légal ou illégal tu sais très bien que tu vas shapper pour les autres moi c'est ce qui me déprime un peu quand je vois la non-relève qui squatte les spots sans jamais mettre un coup de pelle.

Ta mentalité est bonne j'avoue , perso je suis plus égoïste et je n'écoute plus les autres(sauf les 2/3 qui roulent avec moi) ni n'adapte plus en fonction des autres mes tracés.
kampfar
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NBF-Ronron (27 janv.) disait:

kampfar (27 janv.) disait:

Awesome (26 janv.) disait:

Le premier lien m'a fait sourire quand tu vois dans quel état sont les spots après destruction ou bien quand ils "éclaircissent" la forêt pour la rentabiliser. Vla les traces de mini-pelles qu'il y a.
Oui le spot de Versailles a été rasé en novembre dernier déjà. Ce spot était connu dans le coin. Bizet a pas mal shapé dessus et il venait régulièrement s'y entrainer, il y a fait des belles vidéos. C'est un problème très récurent la destruction de spot en idf. Moi même, un de mes spots a été rasé. Il y en a qui croyaient à une certaine tolérance ou des accords officieux, alors que pas du tout.

Triste pour Versailles. Vous voyez le problème, c'est que Bizet est un professionnel et que c'était son principal lieu d'entraînement et que la France n'est pas capable de donner les moyens à ses sportifs autres que les sports institutionnels. Ce qui coûte un pognon de dingue pour les stades et les gymnases, en investissement et en entretien et qui détruit beaucoup plus lourdement la nature, voir totalement, qu'un petit terrain avec quelques mouvements de terre. L'impact écologique de notre sport est nul par rapport à beaucoup d'autres sports soutenues foncièrement et financièrement par les pouvoirs publics.

Ratm, je lis tes liens ce soir et je reviens.


Un des problèmes majeurs, c'est déjà qu'on est vraiment un sport de niche.
Y a quand même plus grand monde qui fait du freeride comme Bizet.

Mais aussi et surtout que c'est un sport dangereux avec beaucoup de blessures, et ça, ça fait peur aux élus car si c'est un terrain communale, ils peuvent être tenu responsable des accidents en cas de mauvais entretiens ou de structures trop dangereuse.
Bref, personne n'a envie de prendre la responsabilité de ce type de terrain.

Donc la parade, c'est de faire des spots officiels mais soumis à licence ou cotisation pour être utilisé, avec parfois des horaires d'ouvertures.
Autant dire que ça calme beaucoup de pratiquant ou alors ça pousse à venir illégalement et forcément à ne rien respecter.


Le problème est que les sports ne sont pas tous égaux face à la république et aux élus. Certains sont surexposés, sur aidés et trop subventionnés.
Que ce soit pour le Freeride ou pour aménager une petite trace enduro, il sera difficile d'avoir un soutien (sans parler de moyens!) comme peuvent avoir les sports classiques et anciens. Il faut que l'on gagne en légitimité et je m'y emploie (Convention pour un terrain avec la mairie de ma commune, vélo club, bikepark, référent VTT pour la commune, accueil et formations des jeunes). Je suis pour le légal et le réglementaire mais c'est un combat de 20 ans au gré des élections et des élus. Il faut s'armer de courage, de patience et se battre.

Bizet est l'arbre qui cache la forêt des Vttétistes qui voudraient plus de chemin et de terrain propre au cyclisme. Dommage pour Versailles de ne pas donner des moyens à un sportif de haut niveau et à un enfant de la ville. Ça se trouve, la commune ne connait même pas Bizet. Ça se trouve que Bizet n'a jamais rien demandé à sa commune?
kampfar
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Awesome (27 janv.) disait:

Si t'as pas les élus derrière, c'est clair que c'est mort, il n'y a jamais d'accord officieux.


J'ai connu cette situation par le passé. La municipalité n'a jamais voulu signer une convention avec notre association de ride. Malgré des accords verbaux faute de mieux, la commune nous a reproché un jour des aménagements au points de porter plainte contre nous pour atteinte à la nature. Je me suis retrouvé avec le trésorier convoqués chez les gendarmes. On s'est bien expliqué, justifié de la légalité avec des documents, avec quelques preuves sur la mauvaise foi des élus, principalement le maire. Le procureur a classé sans suite.
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NBF-Ronron (27 janv.) disait:


Sur mon terrain, on a la chance d'avoir un mec qui passait quasiment tout son temps libre là bas avec en proportion de temps : 60% de shape pour 30% de ride.


C'est tout moi! :lol:
En 2018, j'ai terminé un bonner log et je l'ai roulé que 8 mois plus tard.
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ratm54 (26 janv.) disait:

Je fait ce petit post pour compiler les différents article relatif à l'aspect réglementaire des spots freeride ou trace enduro.

Sur le shape de spot freeride :
onf.fr

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Sur la responsabilité en cas d'accident dans une forêt :
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legifrance.gouv.fr

Un autre sympa issu du code forestier sur la Section 3 : Infractions commises en forêt d'autrui (Articles R163-4 à R163-9)
legifrance.gouv.fr


Notamment :
Article R163-7

Création Décret n°2012-836 du 29 juin 2012 - art. (V)

Le fait d'arracher des plants dans les bois et forêts est puni de l'amende prévue pour les contraventions de la 5e classe. (ie 1500 €)

Le contrevenant encourt également la peine complémentaire de confiscation de la chose qui a servi ou était destinée à commettre l'infraction ainsi que de la chose qui en est le produit.


La référence légale de Rustica est abrogée depuis le 4 mars 2002 . Ce sont des bons journalistes :lol:

Vous vous souvenez de l'affiche de l'ONF qui dénonçait le Freeride comme le lien qu'a mis RATM: un garde chasse nous l'a sortie dans une réunion en mairie où les chasseurs et la municipalité (ce sont les même) ne voulait plus que l'on emprunte les sentiers communaux existants. L'affiche n'avait rien à voir avec le fait de rouler sur un sentier mais le garde chasse avait l'impression de tenir et comprendre un truc. On a eu gain de cause.