construire son spot en légalité ?

mais plus sérieusement, est ce qu'il y a UNE solution qui ne coute rien (pas de frais pour faire une cloture par exemple) mais qui protège tout le monde; autant l'accidenté que le responsable du terrain quoi???

"xelalex35" disait:

mais plus sérieusement, est ce qu'il y a UNE solution qui ne coute rien (pas de frais pour faire une cloture par exemple) mais qui protège tout le monde; autant l'accidenté que le responsable du terrain quoi???

Oui utiliser des pistes "officielles" avec un moniteur breveté et en ayant une licence à la fédé.... Malheureusement quand on voit les risques que l'on a avec une piscine privée si quelqu'un a un accident, je n'imagine même pas ce que l'on risque avec les sports extrêmes Autre exemple de l'absurdité des lois sur la responsabilité: Tu va jouer au foot sur un terrain communal, pas de chance la cage de foot te tombe dessus, et bien le maire est responsable...

oui, mais le dirt n'est pas une discipline officielle, donc, pas de pistes ni de moniteurs brevetés dans ces pratiques. donc on fait comment???

"xelalex35" disait:

et est ce que quelqu'un qui roule sur un spot a qui on a fait signer une décharge se blesse (hors problème du terrain comme précisé dans ton message nitrous) peut se retourner contre nous??? puisqu'on ui a fait signer une décharge?

ça sera au juge d'apprécier la légitimité de la décharge et surtout de la qualité, et de la non dangerosité du spot... en gros, si le mec se plante tout seul comme un con, c'est pour lui, si il se plante à cause d'une récèp très mal faite (avec des trous, des pieux pointus...) là, c'est pour le responsable du terrain. pour le reste, je ne pense pas qu'il y ai de solution miracle. je pense pas que chacun d'entre nous accepterai de pratiquer sous les ordres d'un Brevet d'Etat, tous les samedi de 15h30 à 17h30 (et pas une minute de plus). on fait un sport "alternatif", d'ou le flou artistique... et malheureusement, il faudra surement attendre un ou deux accidents graves (avec dépot de plainte et tout) pour que les pouvoirs publics commence à légiférer... (et c'est pas dit qu'ils aillent dans le bon sens) donc, vous m'avez compris, le mieux, c'est de ne pas se planter ( ou plutot de pas trop se faire mal, car se planter, c'est rigolo des fois!!!)

"Nitrous52" disait:

ça sera au juge d'apprécier la légitimité de la décharge et surtout de la qualité, et de la non dangerosité du spot... en gros, si le mec se plante tout seul comme un con, c'est pour lui, si il se plante à cause d'une récèp très mal faite (avec des trous, des pieux pointus...) là, c'est pour le responsable du terrain.

Le problème c'est comment estimer la dangerosité d'un spot ? Pour certains riders, une double bosse de 6m, c'est facile, mais pour le commun des mortels ( ) c'est très dur... Si un gamin te vois t'entrainer sur ton terrain, passer des gros sauts, enchainer les figures... ça peut lui paraitre facile (ça a toujours l'air facile quand c'est les autres ), il va tenter de faire pareil, et risque de se blesser. Après cela, va expliquer aux parents ou à un juge que c'est pas de ta faute si son enfant cheri s'est exploser la face

"gtads" disait:

Le problème c'est comment estimer la dangerosité d'un spot ?

ya ka créer un Comité National d'Evaluation de la Dangerosité des Champs de Bosses, le CNEDCB ou bien encore le Comité d'Observation National des Activités Roulantes Dirtistiques , le fameux CONARD... plus sérieusement, j'en sais rien!

Déja, il y a t'il une personne sur ce forum qui à encourru un problème de ce genre c'est à dire qui a eu une pleinte déposé par les parents?? Sur notre spot, moi et mes potes, on est entrain de voir pour avoir une assurance à notre asso et ça existe!!!!! (MAIF)

CONARD CONARD CONARD!!! malheureusement, comme la dit nitrous, c'est lorsqu'il y aurat des accidents graves que les administrations vont de bouger.

Content de voir un avis de la partie. Nitrous tu parles de l'obligation de moyen , on m'a parlé de l'obligation de résultat qui est encore plus contraignante (je n'ai pas dit stupide, mais je le pense!). N'oubliez pas une chose c'est que selon les textes tout ce qui touche au vélo est soumis à un rêglement et passe par la fédération, qui impose des rêgles. Pour tout ce qui est obstacles, c'est la partie BMX et donc un champ de bosses n'a rien à voir avec une piste de race , par conséquent se retrouve directement classé comme obstacle dangereux. Après essuyer une plainte n'est à l'abri de personne et que dire dans le cadre de parents divorcé qui se battent autour d'un mome, si l'un des deux signe??

salut lovv, j'ai soulevé ce sujet passionant au sein de mon administration... après bien des débats, il en ressort qu'en cas de probleme, le juge doit rechercher le "bon sens". en gros (et sous toute réserve), ça veut dire que si le propriétaire du terrain, ou le président de l'asso ou les responsable du spot se sont donné les moyens d'éviter les accidents, ils ne devraient pas être inquiétés. j'entend d'avance votre question: "c'est quoi se donner les moyens" ?? - affichage sur les points d'accès au spot d'informations (ex: "pratique dangereuse", ou "réservée aux membres de telle asso" ou "propriété privée, défense d'entrée"... le mieux étant aussi de mettre "le proprio/l'association/les responsables décline toute responsabilité en cas d'accident" - maintenir le spot en état tout au long de l'année et/ou fermer matériellement les lignes non entretenues (avec des troncs d'arbre sur bosse d'appel par ex) - entretenir un état d'esprit sur le spot (courtoisie, respect, ...) ne pas forcer une personne qui ne se sent pas (important devant le juge en cas d'accident!) EN GROS, c'est à toutes ces petites choses là auquelles le juge va s'interesser pour déterminer si une responsabilité peut être engagée en dehors de celle du mec qui s'est planté. parcequ'avant tout, le mec qui s'élance sur un champ de bosse, il aurai beau jeu de dire au juge qu'il ne savait pas que c'était dangereux et qu'il pouvait se ruiner... faudrai pas non plus le prendre pour un con!

Salut Et sur le point de l'obligation de résultat qui, selon ce qu'on m'a dit doit faire foi surle domaine sportif? Pour la petite histoire, les meilleurs renseignements que j'ai eu vennaient d'une ancienne de de direction jeunesse et sport reconvertie, je dis cela car finalement la motivation du conseileur (jeunesse et sport par exemple) n'est là qu'à titre de conseil mais en cas de pépins tu peux te retrouver face à un mamouth mal avisé qui peut voir en toi qq'un d'un peu trop hors norme, donc inconscient.

dans la majorité des cas qui nous concernent, je ne pense pas qu'une obligation de résultat soit puisse être retenue. L'obligation de résultat peut être exigée lorsqu'il y a un service fourni sans alternative. pr exemple, une société de remontées mécaniques a une obligation de résultat, celle d'amener en haut de la montagne les usagers. il faudrai peut etre qd meme que tu ose la question a un juriste (je tacherai de me renseigner de mon coté) car dans ton cas (accès payant au spot), ça peut se discuter... cependant, je pense que seule l'obligation de moyens (spot entretenu, présence de protections, affichage de consignes (casque oblig...) sera recherchée.

On m'a dit (toujours la direction jeunesse et sport) que le fait que ce soit ouvert au public l'accès payany ou libre obligeait les mêmes devoirs. Mais beaucoup d'incertitudes, c'est ce qui m'a fait dire "je tente" en espérant que la bonne foi paie.

C'est bien utile c est petit conseil...Car ce week end c est construction de passerelles ac ben034!

Bonjours tout le petit monde ^^ (c'est mon premier message ! ^^) je débute le Freeride ( sa fait pas trois semaines ... ) mais avant je faisait quelques sauts sympa dans le terrain de cross de mon petit bled paumé ... qui a été détruit , jugé sois disant trop dangeureux et trop bruillant ... sachant que les abitations les plus proches son a 800 metres , c'est un cerf qu'a du venir porter plainte ... m'enfin , avec un ami , nous nou sommes construit notre propre terrain de cross ... avec une descente assez simple mais pour un petit en dessous de 10 ans , sa reste dangeureux ... le probleme c'est que nous n'avons aucune autorisations ... nous avons fait avec ce que nous avons trouver : des planches , des branches , de l'écorce et de la terre , je voulait savoir si on pouvait nous reprocher quelque chose si quelqu'un se faisait 'mal' dessus ... ou dumoin jusqu'a ou sa pourait aller ... je flippe un peu apres avoir lu vos commentaires ^^

je sais pas si ça peux te rassurer, mais on cherchait la petite bête! il faut savoir que ça fait qd meme des années que plein de bikers en herbe ou non construisent des spots (de la petite bosse au trucs plus structurés) et que tout se passe bien... je pense qu'il faut simplement prendre conscience des dangers potentiels que cela représente et essayer de les minimiser! après, il y a deux "stratégies": soit tu reste discret (tu construit ton spot dans des contrées reculées) et si y'a un pépin: "c'est pas moi!" (c'est pas très courageux mais ça marche bien) soit tu engages des procédures plus officielles avec demandes d'autorisations, création d'association,... et tu relis tout ce qu'on a dit plus "up"... dans ton cas précis, Asakrider, je ne pense pas que ça puisse aller bien loin, rassure-toi!

J'espert bien ... je n'ai que 14 ans alors bon ^^' m'enfin sur mon spot ya une petite table , un transfers assez gros , un saut en construction que moi perso il est telement hard que je le ferait pas , et une autre grosse table (enfin grosse pour un debutant ^^) j'me suis deja prit quelques gadins mais tout sa c'est sur mon blog et il me semble que j'ai pas le droit de faire de pub alors ... mdr en tout les cas merci de me rassurer Nitrous52 ... mais bon c'est le coin rando des papys alors bon on croyauit que c'etait discret en plein millieux de la foret finalement lors de la construction du second jump on c'est retrouver face a une quinzaine de grands pere ...(dailleur il on fait semblant de nous piquer nos velos , nan mais j'vous jure meme les vieux c'est des voleurs dans l'essonne ^^) enfin ... j'metrait des photos ce soir .

à 14 ans, tu ne risque rien même quand tu te fais gauler en train de cramer des bagnoles dans les rues, alors t'ira surment pas en taule pour avoir fait un pauvre tas de terre en pleine foret !!! longue vie aux "pauvres tas de terre" !

bon bah je vais sûrement reprendre une réponse (je n'ai pas pri le temps de tout lire) : Si le problème du jeune gamin qui vient sur votre spot et encore et toujours votre problème, il y a toujours une alternative (pour éviter d'avoir plus de problème), elle est certe onéreuse mais bon ... : ce serait d'installer un grillage d'une hauteur suffisante pour éviter que l'on puisse l'escalader (et puis, si vous avez peur que quelqu'un l'escalade, vous pouvez toujours rajouter du barbelé en haut) tout au tour du spot, vous instalez un portail avec cadena et tout puis vous mettez une petite pencarte "propriété privée, entrée interdite" et si vous avez encore un doute vous allez voir un juge ou je ne sais qui qui poura vous renseigner sur le sujet (légalisation et tout) et voila c'est fini ... [je sais : l'histoire du barbelé est un peu gore et donne un image de prison mais bon .. rien de vaux la sécurité]

Sa parait bien simple comme sa , mais vas mettre un grillage avec du barbelé sur un terrain qui ne t'appartient pas .... surtout que les saut sont eparpillés sur environ un hectare de foret ( si on compte des descentes ... )

Ouai si c'est comme ça c'est différent moi je voyais (et pensais) plutôt des spot du style de la taille d'un champ ...(petit)

des murs de 3 mètres de haut avec des bouts de verres éclaté collé dessus. Pis on mettrai des gardes armés jusqu'aux dents, des caméras infrarouges avec détecteur de chaleur couplées à une série de lance-rockets B12 et le premier qui rentre sans autorisation, ya tout qui lui PETE A LA GUEULE !!! ET LA, le môme, il fera moins le malin !!! non mais... mais bon, quand on fait du dirt ou du freeride, c'est quand même relou de s'enfermer dans un "parc"... même si j'ai été le premier à dire (plus haut dans ce post) que réglementairement, c'était plus sur de cloturer son spot (pour autant que le terrain vous appartienne ou vous soit loué)

Salut, ce post m'intersse car on va faire un champ de bosse / slopestyle nous aussi. Pour le terrain: ce sera en terrain prive, j'ai un bout de 8000m² que je peux consacrer a cela. Question asso: On a un club pour encadrer cela. Gros avantage, le terrain est cloturé par un mur d'enceinte de pierre de 1 a 2m de haut. Evidement on peux toujours monter dessus pour passer avec un spad mais bon, la propriete est donc quand meme cloturée. L'idee etant effectivement de mettre des panneaux indiquant clairement propriete privée et d'en interdire l'accés a toute personne non membre de l'association. Question reglementaire, on doit etre a peu pres bon non?